PLU

Imprimer PDF

 

Par délibération du 20 mars 2014, le Conseil municipal d’Epeigné-les-Bois a approuvé le Plan Local d’Urbanisme et la révision du zonage d’assainissement des eaux usées, achevant ainsi une procédure entamée depuis le 28 août 2009.

Le dossier d'approbation est consultable en mairie.

Les pièces soulignées ci-dessous sont téléchargeables.

 

Document 1 : Rapport de présentation

Document 2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Document 3 : Orientations d’Aménagement et de Programmation

 

Document 4 : Règlement du P.L.U.

  1. o1 document écrit (règlement littéral)
  2. o3 plans graphiques de zonage :

Document 5 : Servitudes d’utilité publique

  1. o1 document écrit : page 1 et page 2
  2. o2 documents graphiques :

Document 6 : Annexes sanitaires

  1. o1 document écrit
  • 1 plan des nuisances sonores A85, n°6a
  • 1 plan AEP
  • 1 plan du zonage d’assainissement le bourg
  • 1 plan du zonage d'assainissement des Bergers

Document 7 : Etude des cavités souterraines

 

Document 8 : Avis des Personnes Publiques Associées, rapport de l'enquête publique et compte rendu de la réunion du 3 février 2014

 

 

2016.11 Mise à jour du PLU d’Epeigné-les-Bois

La mairie a reçu deux arrêtés à afficher et à annexer à notre Plan Local d’Urbanisme :

La révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres (A85).

L’actualisation de la mise en place des servitudes d’utilité publique autour de notre canalisation de transport de gaz.